Les maladies apparaissent en fonction du terrain. Et au fur et à mesure où une personne prend l’âge, elle devient de plus en plus vulnérable à la maladie. Certains contrats d’assurance peuvent être résiliés à la suite de la réalisation d’un risque important de maladie. L’aggravation du risque assuré est un motif pour résilier un contrat d’assurance. La situation de l’assuré peut changer, tout comme les risques que l’assureur peut couvrir. Quand est-ce que l’assureur peut résilier un contrat santé ? Pour quels motifs faut-il résilier un contrat d’assurance santé ?
Quelles sont les raisons pour que la prime d’assurance soit résiliée par l’assureur ?
La résiliation de l’assureur santé varie en fonction de l’estimation des éventuels risques. Il est normal que quand le risque augmente, l’assureur annule un contrat. Il est également possible que l’assureur abroge un contrat santé par suite à un changement de situation de la cotisation à payer (trop chères pour être l’assuré). Le contrat santé peut également être révoqué si l’assuré change de situation (par exemple, qu’il se marie ou qu’il a des enfants) ou encore qu’il parte en retraite. Ces raisons peuvent conduire à l’annulation d’un contrat d’assurance santé. Si l’assureur déclare que vous avez eu trop de dommage, il peut faire une rescision du contrat santé. Le mariage, le divorce et la naissance d’un enfant peut être susceptible de renvoyer un contrat assurance.
Selon la loi, quelles sont les précautions à prendre ?
La résiliation de l’assureur santé ne se fait pas parce que l’assureur n’a plus envie de couvrir les frais. Il doit y avoir un motif bien solide et prouvé pour annuler un tel contrat. L’assurance est régit par des règles très strictes, il est donc déconseillé de la part de l’assuré ou de l’assureur de contourné la loi. En effet, selon le code des assurances, l’assuré doit déclarer à l’assureur tout changement (c’est-à-dire risque ou aggravation) de son état de santé. L’apparition d’une maladie imprévue peut arrêter le contrat. Dès l’apparition d’une nouvelle maladie, l’assuré possède 15 jours pour communiquer cette situation à l’assureur par l’intermédiaire d’une lettre en recommandé (avec accusé de réception). Le fait de cacher volontairement les événements à l’assureur santé est un délit.
Quelles sont les conduites à tenir devant un risque important pour l’assureur ?
La résiliation de l’assureur santé est possible si les risques sont majeurs. Il possède 10 jours pour poser le pour et le contre d’un contrat à risque. Une fois la lettre en recommandé à la main de l’assureur, il a 10 jours pour étudier le contrat. Soit il demande la majoration de la prime d’assurance pour couvrir la santé de la personne malade ou soit il annule le contrat (si l’assuré ne peut pas financer le prime demandé par l’assureur).
